Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TON SUR TON
/
"TON SUR TON"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"TON SUR TON"
S.A. TON SUR TON

Numéro de dépôt :
1640577
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/1999

Présentation de la marque "TON SUR TON"

Déposée le 3 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) TON SUR TON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "TON SUR TON" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TON SUR TON domicilié(e) 54 Rue Notre Dame de Nazareth, 75003 PARIS - France.

La marque "TON SUR TON" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "TON SUR TON" est expirée depuis le 3 novembre 1999.

TON SUR TON a également déposé les autres marques suivantes : TON SUR TON , GRAND MONDE , TON SUR TON , TON SUR TON , L'ETOFFE DES HEROS , EMPREINTES , OPERATOR , TON SUR TON


S.A. TON SUR TON - 54 Rue Notre Dame de Nazareth, 75003 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Inscription le 4 mars 1997 - Gage constitué n°234048 - Publication au BOPI 1997-03-04

Inscription le 21 avril 1992 - GAGE CONSTITUE n°62388 - Publication au BOPI 1992-04-21

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;materiel pour les artistes pinceaux;machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés